Aller au contenu
Accueil » Politiques de confidentialité

Politiques de confidentialité

Politiques de confidentialité

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.pieces-maitresses.fr les présentes mentions légales.
 
La connexion et la navigation sur le site de Pièces Maîtresses par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
 

ARTICLE 1 : L’éditeur

L’édition et la direction de la publication du site www.pieces-maitresses.fr est assurée par Roucher Carine, domiciliée 20 rue des Olivettes – 44 000 Nantes, dont l’adresse e-mail contact@pieces-maitresses.fr.
 
 

ARTICLE 2 : L’hébergeur

L’hébergeur du site www.pieces-maitresses.fr est la Société OVH Cloud, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
 

 

ARTICLE 3 : Accès au site

Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
 
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.pieces-maitresses.fr ne saurait être tenu responsable.
 

ARTICLE 4 : Collecte des données

Le site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
 
 
 

ARTICLE 5 : Cookies

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
 
 

ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.pieces-maitresses.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.